J.O. 57 du 7 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04495

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Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : DEVN0430044A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 mars 2004, sont nommés membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres :


1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature


M. Michel (Jean-Marc) ; suppléant : M. Laroussinie (Olivier).

M. Massé (Francis) ; suppléante : Mme Weil (Anne).


2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire


M. Dreyfus (Bernard) ; suppléant : M. Piveteau (Vincent).


3° Représentant du ministre chargé du budget


Mme Eyssartier (Hélène) ; suppléant : M. Caillou (Gérard).


4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme


M. Curé (Christian) ; suppléant : M. Piedvache (Rémy).


5° Représentant du ministre chargà de la mer


M. Simonnet (Didier) ; suppléant : M. Bouchut (Jean-Pierre).


6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer


M. Metayer (Daniel) ; suppléant : M. Colin (Pascal).


7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture


M. Moulinier (Alain) ; suppléant : M. Legroux (André-Yves).


8° Représentant du ministre chargé de la défense


M. Oudin (Hervé) ; suppléante : Mme Berna-François (Michèle).


9° Représentant du ministre chargé de la culture


M. Chassel (Francis) ; suppléant : M. Cattalano (Gérard).


10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur


Mme Sordet (Caroline) ; suppléant : M. Beaugad (Lionel).


11° Représentant du ministre chargé du domaine


M. Rousselet (Bruno) ; suppléant : M. Van Lède (Rémi).


12° Présidents des conseils de rivages

Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie


M. Dupilet (Robert) ; suppléant : M. Poher (Hervé).


Rivages de Normandie


M. Aguiton (Pierre) ; suppléant : M. Lamarre (Michel).


Rivages de la Méditerranée


M. Dieux (Jean-Louis) ; suppléant : M. Ritondale (Léopold).


Rivages de la Corse


M. Alfonsi (Nicolas) ; suppléant : M. Cervoni (Dominique).


Rivages français d'Amérique


M. Joyeux (Robert) ; suppléant : M. Saint-Cyr (Philippe).


Rivages français de l'océan Indien


M. Kamardine (Mansour) ; suppléant : M. Savaranin (Jean-Hugues).


Rivages des lacs


M. Cherain (Jean-Pierre).


13° Députés et sénateurs désignés

par l'assemblée à laquelle ils appartiennent

Députés


M. Bignon (Jérôme) ; suppléant : M. Decocq (Christian).

M. Quentin (Didier) ; suppléant : M. Estrosi (Christian).

M. Giran (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Le Guen (Jacques).


Sénateurs


M. Dupont (Ambroise) ; suppléant : M. Vidal (Marcel).

M. Courrière (Raymond) ; suppléant : M. Lecerf (Jean-René).

M. Alduy (Jean-Paul) ; suppléant : M. Kerguéris (Joseph).


14° Personnalités qualifiées


M. Bonnot (Yvon).

M. Taris (Jean-Paul).

M. de Grissac (Philippe).